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Marco Venturello, Avocat

Né à Turin le 30 avril 1968, licencié en droit en 1994 à l’Université de Turin. Pendant ses études universitaires il a effectué plusieurs séjours à l’étranger, approfondissant ainsi sa connaissance du droit international et des langues étrangères. Dans le cadre du projet ERASMUS de la Communauté Européenne, il a notamment étudié à l’Universität des Saarlandes à Saarbrücken (Allemagne), approfondissant l’étude du droit de la Communauté Européenne à l’Europa Institut au sein de cette même Université. Toujours pendant cette période universitaire, il a obtenu le “Diplôme Supérieur de Droit Comparé” à la Faculté Internationale de Droit Comparé de l’Université de Strasbourg (France), diplôme axé sur le droit comparé et le droit international privé. Après l’obtention de sa maîtrise, il a effectué un stage auprès des Cours de Justice anglaises (Royaume Uni) et a également mené une activité de recherche et de soutien didactique pour le département “Systèmes juridiques comparés” de l’Université de Turin.

Il a fait son stage professionnel dans un cabinet d’avocats ayant des bureaux à Turin, Milan et Trévise, actif dans le secteur du droit commercial et international et, notamment, du droit des contrats commerciaux internationaux et des contrats de distribution. En 1997, il a été admis à l’Ordre des Avocats de Turin et par la suite a exercé la profession de consultant externe pour une société de conseil en propriété intellectuelle (brevets, marques, licences, etc.) présente à Turin, Milan, Rome et Bologne. Il a par la suite travaillé comme collaborateur dans le secteur de la propriété intellectuelle dans un des plus importants cabinet d’avocats d’origine anglo-saxonne au niveau international. En 2002, il a été mentionné dans la revue “Chambers Global – The World’s Leading Lawyers” parmi les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle en Italie. Depuis 2003, son nom est repris sur la liste des arbitres de la Chambre de Commerce, d’Industrie, d’Artisanat et d’Agriculture de Turin. Il exerce depuis 2005 la profession d’avocat dans un cabinet dont il est le fondateur, dénommé VENTURELLO E BOTTARINI, AVVOCATI. En 2009, il a été admis Avocat devant la Cour de Cassation italienne. Il est mentionné depuis 2010 sur le guide “Best Lawyers” parmi les avocats s’occupant de propriété intellectuelle en Italie et depuis 2013 il a été inclus parmi les candidats italiens “Trademarks Lawyers” et «Patents Lawyers» pour les publications “The International Who’s Who of Business Lawyers” et «Who is Who legal: Italy».

Au cours de ses années de pratique professionnelle, il a acquis une expérience significative dans le secteur de la propriété intellectuelle (aussi bien dans les dossiers contentieux que dans l’activité extrajudiciaire) et dans le secteur des contrats nationaux et internationaux, en particulier des contrats de licence et de distribution.

Il publie régulièrement des articles en matière de propriété intellectuelle, de contrats et de droit international prive sur quelques unes des plus importantes revues juridiques italiennes du secteur (Giurisprudenza italiana, Contratto e impresa/Europa et Il diritto industriale). Il a, en outre, contribué à la réalisation de l’ouvrage “La responsabilité contractuelle et precontractuelle” du Professeur Monateri de l’Université de Turin. Il a écrit le texte «Brevets» pour le Digesto, l’article «La licéité dans les marques» pour la revue Giurisprudenza italiana et il a été co-auteur de l’article “Liberté d’expression et fonctions de la marque” pour la revue Il Diritto Industriale. Il a participé à la rédaction de la partie italienne du livre «International Licensing and Technology Transfer: Practice and the Law», Londres; il a également contribué à la réalisation du chapitre sur le droit d’auteur pour le guide «Propriété Intellectuelle – Un instrument pour la croissance économique dans le troisième millénaire”, réalisé par LES Italia. Il a participé au livre “Code de la propriété industrielle: la réforme 2010”, réalisé par le Professeur Galli, et a rédigé quelques commentaires pour le texte “Commentaire au Code de la propriété industrielle et intellectuelle”, dirigé par les Professeurs Galli et Gambino. Il a participé à la rédaction du guide “Made in Italy”, réalisé par la Chambre de Commerce de Turin, Unioncamere Piemonte et CEIP (Centro Estero per l’Internazionalizzazione del Piemonte). Enfin, il a rédigé le commentaire de l’article du Code civil italien sur les “Modèles et dessins” pour le “Commentaire du Code civil”, dirigé par les Professeurs Alpa et Mariconda, ainsi qu’un article en langue allemande intitulé “Der Gewerbliche Rechtschutz im Modenbereich” pour la publication “Branchenprofil Italien: Mode & Textilien”, du Consulat Général d’Autriche à Milan.

Il a participé aux Task Force de la Chambre de Commerce Internationale (ICC) de Paris, dirigé par Professeur Bortolotti, concernant la rédaction d’un modèle de contrat sur le transfert de technologie et d’un modèle de contrat de licence de marque.

Il est également membre de différentes associations professionnelles, comme LES - Licensing Executives Society (il est vice-président de LES Italie), AIPPI - Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (en 2014 il a été nommé coordinateur pour l’Italie du groupe d’étude s’occupant de la Q241 sur "IP licensing and insolvency"), GRUR – Deutsche Vereinigung fűr Gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht, IDI – International Distribution Institute et REP – Réseau Entreprendre Piemonte.

Outre l’italien, qui est sa langue maternelle, l’avocat Marco Venturello a une très bonne connaissance de l’anglais, du français et de l’allemand, ce qui lui permet d’assister des clients étrangers dans ces langues.

En plus de l’activité professionnelle d’avocat, il a participé aux initiatives suivantes:

  • 2017
    Orateur au congrès “Protection Judiciaire des Standard Essential Patents (SEP)», organisé par l'Ecole Supérieure de la Magistrature et LES Italie au Palais de Justice à Turin.
  • 2017
    Intervenant au séminaire “La licence de la marque, du design et du droit d'auteur”, organisé par LES Italie en collaboration avec Innovation et Gestion de l'Entrepreneuriat (MII) à Milan.
  • 2017
    Orateur au congrés “Protection des données au sein de l'entreprise”, organisé par ICC Italia en collaboration avec Unindustria Lazio et LES Italia à Rome.
  • 2017
    Intervenant au séminaire “Licence de marque et de copyright" sur «L'accord de licence de Copyright», organisé par LES Italie et par Promex Chambre de Commerce Spéciale de Padoue.
  • 2017
    Chargé du cours “Privacy. Du code actuel sue la privacy à la réglementation de l'UE: qu'est-ce qui va changer pour les entreprises“, organisé par Skillab et Association des Industriels de Turin.
  • 2016
    Intervenant au séminaire «IP Manager: les professionnels de l'innovation», organisé par LES Italie en collaboration avec la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2016
    Intervenant au séminaire «La réforme de la marque de l'UE», organisé par la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2016
    2017
    Modérateur au séminaire «La jurisprudence récente dans le domaine de la propriété intellectuelle», organisé par LES Italie et tenu à Milan.
  • 2016
    Intervenant à la conférence: "Les ventes sur Internet et la distribution: la protection des marques", organisée par l'Association IDI et tenue à Turin.
  • 2016
    Modérateur à la conférence «La valorisation de la propriété intellectuelle» organisée par la Chambre de Commerce Internationale (ICC Italie) à Rome.
  • 2016
    Intervenant au séminaire "IP Manager: fondements de la propriété industrielle" - "Le droit d'auteur et le contrat de licence: pour protéger vos œuvres", organisé par LES Italie et tenu à Vicence et Florence.
  • 2016
    Intervenant à la conférence "Vers la construction du kit pour la légalité: contrefaçon alimentaire", organisée par l'Association REP et par la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2015
    Intervenant au master “Licensing and cooperation agreements”, dans le cadre du Corso in «IP Management & Valuation» organisé par la Business School de Bologna.
  • 2015
    Intervenant au séminaire “The role of the Expert Witness in calculating damages for counterfeiting”, organisé par l’Association des Conseils Fiscal à Turin.
  • 2015
    Intervenant sur «Le contrat de licence de droit d'auteur» dans le cadre du seminarie «La licence de marque et de driot d'auteur», organisé par LES Italie à Milan.
  • 2015
    Intervenant sur “Mobile Internet Surfing and the tension between Software Interoperability versus Software Copyright Rights” à la LESI 2015 Annual Conference, organisé à Bruxelles (Belgique).
  • 2014
    Intervenant au séminaire «Le commerce italo-chinois et la protection de la propriété intellectuelle», organisé par la Fondation Croce à Turin.
  • 2014
    Intervenant au séminaire «Les nouvelles stratégies liées à la gestion des droits de propriété intellectuelle dans les secteurs commerciaux du luxe, de la mode et du design», organisé par Optime à Milan.
  • 2014
    Modérateur au séminaire «La fiscalité dans le domaine de la propriété intellectuelle», organisé par l’association LES Italie à Milan.
  • 2014
    2017
    Chargé du cours «Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable», organisé par l’International Training Centre of the ILO (Nations Unies) à Turin.
  • 2014
    Intervenant au séminaire «Le brevet européen avec effets unitaires», organisé par Optime à Milan.
  • 2013
    Chargé du cours “Mock Licensing Negotiation”, organisé par LES Italie et AICIPI à Milan.
  • 2013
    Intervenant au séminaire “Le commerce électronique et la contrefaçon sur le web”, organisé par Paradigma à Milan.
  • 2013
    Chargé de cours à l’Ecole de Formation des Avocats “G. Ambrosoli”, en matière de droit industriel à Alessandria (Italia).
  • 2013
    Intervenant au séminaire «La protection du savoir-faire de l'entreprise», organisé par l'Association des Avocats de Treviso.
  • 2012
    Chargé du cours “Contract Application” dans le “Master in Industrial Automation”, organisé par Comau et par Polytechnique de Turin, avec la collaboration de Skillab à Turin.
  • 2012
    Intervenant au séminaire “The exhaustion of trademark rights at Italian and community level”, organisé par Paradigma à Milan.
  • 2012
    Président du workshop sur “Trademarks and geographical indications: the origin of products and service as a tool for marketing” à la LES Pan-European Conference de Rome.
  • 2012
    Intervenant au cours “La valeur stratégique du brand”, organisé par Skillab et par l'Unione Industriali de Turin.
  • 2012
    Intervenant sur “Drafting license agreements for the use of the supplier’s trademark on a website where his products are proposed for sale” à la IDI Conference à Venice.
  • 2011
    Intervenant au séminaire “Concurrence déloyale et look-alike: instruments pour la protection des entreprises”, organisé par Paradigma à Milan.
  • 2011
    2017
    Intervenant au master “Public Procurement Management for Sustainable Development”, organisé par l’International Training Centre du BIT (Nations Unies) à Turin.
  • 2010
    2014
    Intervenant au cours «Marques, brevets et design», organisés par Skillab et par l’Unione Industriali à Turin.
  • 2010
    2011
    Chargé des séminaires “Made in Italy”, organisés par le CEIP – Centro Estero per l’Internazionalizzazione del Piemonte avec Unioncamere Piemonte à Turin.
  • 2010
    2011
    Intervenant sur “La nouvelle discipline de la communion” à la conférence “Le nouveau code de la propriété industrielle”, organisée par Paradigma à Milan.
  • 2010
    Chargé des cours “Brevet et Know How: comment protéger l’innovation. Marques et dessins: comment protéger la capacité distinctive”, organisé par l’ICE – Institut pour le Commerce Étranger à Pescara et Aosta.
  • 2010
    Intervenant à la conférence “How to draft clauses which protect the supplier against parallel imports”, organisée par l’IDI (International Distribution Institute) à Turin.
  • 2009
    Intervenant au séminaire “La marque CE: comment l’utiliser”, organisé par la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2009
    2012
    Intervenant au cours “Executive Master in Export Management”, organisé par la Scuola Gestioni e Management (GEMA) à Rome.
  • 2008
    2009
    Intervenant au cours IDEA CINA – “Cours pour expert dans la propriété intellectuelle, spécialisé dans le marché chinois”, organisé par l’ICE- Institut pour le Commerce Extérieur à Milan.
  • 2008
    Intervenant au séminaire “Les contrats de concession de licences technologie”, organisé par Sardegna Ricerche dans le projet Cluster P.I.I. à Cagliari.
  • 2007
    2013
    Chargé au “Master World Heritage” organisé par le International Training Center du BIT, Bureau International du Travail (Nations Unies) à Turin.
  • 2007
    Intervenant aux conférences sur le “Licensing”, organisées par LES-Italie, Assotech et la Chambre de Commerce de Milan.
  • 2007
    Chargé d’une série de leçons au “Master universitaire de droit alimentaire”, organisé par l’Université des Etudes de Turin, en collaboration avec l’Université des Etudes des Sciences Gastronomiques à Turin.
  • 2007
    2012
    Chargé du cours “Law for Internet and E-Commerce” au Master in E-Business and ICT for Management, organisé par le Polytechnique de Turin.
  • 2007
    Intervenant à un cycle de conférences organisé par l’ICE - Istituto del Commercio Estero et par la Scuola Superiore dell’Economia e delle Finanze intitulé “La valeur de la propriété intellectuelle et la lutte à la contrefaçon” à Palermo, Cagliari, Bari, Roma, Firenze, Bologna, Milano, Padova et Turin.
  • 2006
    2011
    Intervenant au "Master sur la propriété intellectuelle et la lutte à la contrefaçon" organisé par Convey à Milan.
  • 2006
    2008
    Chargé du séminaire sur le thème “Les contrats de licence” organisé par LES-Italie et Skillab (Unione Industriale di Torino), AIGI (Associazione Italiana Giuristi d'Impresa) et AICIPI à Turin.
  • 2006
    2010
    Intervenant sur la "Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises" à l'International Trade Law Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL et l’International Training Centre du BIT Bureau International du Travail (Nations Unies) à Turin.
  • 2006
    Chargé du séminaire sur le thème “Competition Law & Intellectual Property Rights”, organisé à par la Soges pour la Croatian Competition Agency à Zagreb (Croatie).
  • 2006
    2007
    Intervenant au congrès sur les dernières réformes du procès en matière de propriété industrielle et intellectuelle AICIPI (Associazione Italiana dei Consulenti ed Esperti in Proprietà Industriale di Enti e Imprese) à Milan.
  • 2006
    Président du workshop sur les “Contrats de licence de marque” dans le cadre de la LES Pan-European Conference de Glasgow (Ecosse).
  • 2005
    2008
    Chargé du cours sur le “New Block Exemption Regulation for Categories of Technology Transfer Agreements” et sur “The Relationship between Intellectual Property Rights and Competition Law: a Case Study” à “Law & Business in Europe: post graduate Course in Economic Law and Competition in the European Union”, organisé par l’Istituto Universitario di Studi Europei et par Centro Studi sul Federalismo de Turin.
  • 2005
    Intervenant à la LES International Conference sur les contrats de licence de marque dans l’Union Européenne à Munich (Allemagne).
  • 2005
    2016
    Chargé du cours sur les "Dessins et modèles" à l'International Trade Law Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL et l’International Training Centre du BIT-Bureau International du Travail (Nations Unies) à Turin.
  • 2004
    Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie", organisé par le Consorzio MIP – Polytechnique de Milan.
  • 2004
    Chargé du cours sur les “Études de cas sur les contrats de licence technologique” pour l’International Trade Law Post-Graduate Course, organisé par l’International Training Centre du BIT-Bureau International du Travail (Nations Unies) à Turin.
  • 2004
    Intervenant à l'Association des Industriels de Monza et Brianza sur le Règlement (CE) 1383/2003, concernant la lutte à la contrefaçon aux douanes à Monza (Lombardia).
  • 2004
    Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie" à l'International Trade Law Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL et l’International Training Centre du BIT-Bureau International du Travail (Nations Unies) à Turin.
  • 2004
    Intervenant à la Conversation AGAT (Association des Jeunes Avocats de Turin) sur le thème: "Sections spécialisées en matière de propriété industrielle et intellectuelle" à Turin.
  • 2003
    Chargé de cours dans le cadre du programme "Formation dans le secteur des brevets en Lettonie", tenu à l'Université de Riga (Lettonie).
  • 2003
    Chargé du cours sur les contrats de cession et de licence des brevets et des marques au “Master en Gestion de la Propriété Industrielle” organisé par le Consorzio MIP – Polytechnique de Milan.
  • 2002
    2009
    Chargé du séminaire sur “Internet et responsabilité civile” à l’Université de Alessandria (Piémont).
  • 2002
    Intervenant à la Pan-European LES Conference sur les marques tridimensionnelles dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union Européenne, tenue à Prague (République Tchèque).
  • 2002
    Intervenant à la conférence “Marques et noms de domaine” organisée par l’IIR (Institut de Recherche Internationale) à Milan.
  • 2001
    Intervenant au colloque “La protection de la propriété intellectuelle sur Internet” organisé par l’AGAN (Association Jeunes Avocats Novara) et par l’Université de Novara (Piémont).
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